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Éditeur du site

Le présent site est édité par Conf Télé, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital social de 12 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon.

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Directeur de la publication

M. Étienne Vasseur, en sa qualité de président de la société Conf Télé.

Hébergeur

Le site est hébergé par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

Activité et assurances

Conf Télé organise des débats filmés en public. L'association organisatrice est déclarée en préfecture du Rhône. Nos activités sont couvertes par une assurance responsabilité civile professionnelle et les habillages sonores de nos captations sont déclarés auprès de la SACEM. L'accueil du public est conforme à la réglementation applicable aux établissements recevant du public (ERP).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, identité visuelle, photographies, captations vidéo) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est soumise à l'autorisation préalable et écrite de Conf Télé.

Droit applicable

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